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Conditions Générales de Services

Conditions Générales de Service – Diocles®
Dernière mise à jour : 9 avril 2026
Les présentes Conditions Générales de Service (CGS) s'appliquent à tous les services proposés par diocles systeme, société par actions simplifiée (SAS) immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 103 214 102, dont le siège social est situé au 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris. Les services sont commercialisés sous la marque déposée Diocles® (numéro de dépôt INPI : 5246514).

La nouvelle version est organisée en 4 parties distinctes :

Partie 1 : Conditions Générales de Service pour les Particuliers
1. Services Proposés
Suivi sportif : Programmes personnalisés, tests d'aptitude physique, et analyses de performance.
Modules de suivi de santé : Suivi des mensurations, performances sportives, et ressentis physiques/émotionnels.
Séances de sport : Accès à des séances guidées et personnalisées.

Partie 2 : Conditions Générales de Service pour les Professionnels
1. Services Proposés
Suivi des candidats et sportifs : Outils de suivi des performances et analyses.
Recrutement : Identification et mise en relation avec des talents sportifs.
Accompagnement et mise en relation : Services de coaching et de supervision.
Superviseur : Gestion de plusieurs comptes (ex. : équipes, clubs).

Partie 1 : Conditions Générales de Service pour les Particuliers
2. Commande
Les commandes sont passées en ligne via le site www.dioclessysteme.com (via Stripe).
La confirmation de commande est envoyée par email sous 24 heures.

3. Paiement
Paiement : Via Stripe.
Abonnements : Prélèvement automatique mensuel, résiliable à tout moment avec un préavis d'un mois.

Partie 2 : Conditions Générales de Service pour les Professionnels
2. Commande
Les commandes sont passées en ligne via le site www.dioclessysteme.com (via Stripe).
La confirmation de commande est envoyée par email sous 24 heures.

3. Paiement
Paiement : Via Stripe.
Abonnements : Prélèvement automatique mensuel, résiliable à tout moment avec un préavis d'un mois.

Partie 1 : Conditions Générales de Service pour les Particuliers
4. Résiliation
Le client peut résilier son abonnement à tout moment via son compte.
La résiliation prend effet à la fin de la période payée.

Partie 2 : Conditions Générales de Service pour les Professionnels
4. Résiliation
Le client peut résilier son abonnement à tout moment via son compte.
La résiliation prend effet à la fin de la période payée.

Partie 3 : Conditions Générales Communes aux Services
6. Résiliation pour Non-Respect des CGS
Diocles® se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès aux services en cas de non-respect des CGS, sans préavis.

Partie 3 : Conditions Générales Communes aux Services
3. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus, logos, et éléments graphiques liés à la marque Diocles® (numéro de dépôt INPI : 5246514) sont la propriété exclusive de diocles systeme.
Toute réutilisation des contenus protégés par la marque déposée est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilités de l'Utilisateur
L'utilisateur s'engage à :
- Respecter les présentes CGS.
- Ne pas partager ses identifiants de connexion.
- Signaler toute activité suspecte à dioclespraxisinnovation@gmail.com.

5. Limitation de Responsabilité
Diocles® ne peut être tenu responsable :
- Des dommages indirects (perte de profit, préjudice moral).
- Des services tiers (ex. : capteurs connectés, applications externes).

Partie 4 : Contact et Mentions Légales
Pour toute question, vous pouvez contacter diocles systeme à l'adresse dioclespraxisinnovation@gmail.com ou à l'adresse postale 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France.

Version imprimable : Lien vers PDF
Date d'entrée en vigueur : 9 avril 2026
Diocles® est une marque déposée à l'INPI sous le numéro 5246514.